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Arrêtés

Documents joints

Arrêté municipal 2025-052 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de raccordement électrique, au droit du n° 670 de la RD 12 du PR 36+363 au PR 36+369 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 avril 2025 au 25 avril 2025 PDF - 171.3 ko

Arrêté municipal 2025-042 réglementant la circulation et le stationnement lors de l’activité vélo organisée par le groupe scolaire Guillaume Fichet, du 31 mars 2025 au 04 avril 2025 PDF - 152.5 ko

Arrêté municipal 2025-031 portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte du Syane/Sogetrel, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales, chemins communaux et la route départementale n°12 (RD12) à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 17 mars au 30 avril 2025 PDF - 299.2 ko

Arrêté municipal 2025-032 portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte du Syane/Sogetrel, dans le cadre du déploiement de la fibre optique et des reprises d’enrobés sur les voiries communales, les chemins communaux et la route départementale n°12 (RD12) à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 17 mars au 30 avril 2025 PDF - 194.3 ko

Arrêté municipal 2025-033 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de pose d’appuis pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 10 mars 2025 au 29 mars 2025 PDF - 181.7 ko

Arrêté municipal 2025-034 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement électrique, au droit du n°652 route de Termine à Petit Bornand, commmune de Glières-Val-de-Borne, du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 PDF - 158.8 ko

Arrêté municipal 2025-035 portant interdiction permanente de circulation des véhicules moteurs, y compris les véhicules 4x4, sur le chemin situé entre les chalets du hameau de Mayse et les chalets d’alpage de Lessy PDF - 150.6 ko

Arrêté municipal 2025-036 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de réhausse de chambre et de réparation de conduite télécommunication, en agglomération, au droit de numéros 317 et 334 chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, à compter du 17 mars 2025 PDF - 170 ko

Arrêté municipal n° 2025-040 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal à l’association Ski Club Entremont, à l’occasion d’une manifestation festive sous la grenette et ses abords immédiats, place des Oisillons à Entremont, le vendredi 28 mars 2025. PDF - 234 ko

Arrêté municipal n° 2025-039 Réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de remplacement de poteaux de télécommunication dans le cadre du déploiement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Entremont, du 31 mars 2025 au 29 mai 2025. PDF - 213.4 ko

Arrêté municipal 2025-041 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement lors des travaux de création d’une longrine de ponts, route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 26 mars 2025 au 30 avril 2025 PDF - 163.8 ko

Arrêté municipal 2025–048 Portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de remplacement d’un appui aérien de télécommunication, route Tom Morel à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 avril 2025 au 11 avril 2025 PDF - 167.1 ko

Arrêté municipal 2025-049 Portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public, à l’occasion des travaux de mise en œuvre du génie végétal en rives droite et gauche de la rivière de l’Overan, du 07 avril 2025 au 25 avril 2025 PDF - 283.3 ko

Arrêté municipal 2025-050 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH, sur l’ensemble des routes communales et de la route départementale de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 07 avril 2025 au 27 juin 2025 PDF - 174.2 ko

Arrêté municipal 2025-046 Portant restriction de la circulation à l’occasion de la commémoration du 81ème anniversaire des combats des Glières, au monument des Fusillés, rue des Vernets à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, le vendredi 04 avril 2025, à 18H30. PDF - 139.1 ko

Arrêté municipal 2025-051 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de réparation d’un cadre et tampon Télécom défectueux, au droit du n° 101 route de la Douane, en agglomération, au PK 31+162 à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne – 74130 PDF - 176.3 ko

Arrêté municipal 2025-043 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de mise en conformité d’un assainissement d’eaux usées (EU), impasse de la Fillière à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 31 mars 2025 au 04 avril 2025 PDF - 184.4 ko

Arrêté municipal 2025-053 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de raccordement électrique aux abords immédiats de la RD 12, au droit du n° 598 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 avril 2025 au 25 avril 2025 PDF - 173 ko

Arrêté municipal 2025-054 portant permis de dépôt de bois sur le domaine public PDF - 241.5 ko

Arrêté municipal 2025-055 Portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de création d’un collecteur d’eaux pluviales avec raccordement au collecteur existant, chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 14 avril 2025 au 29 avril 2025 PDF - 162.5 ko

Arrêté municipal 2025-056 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’extension du réseau d’assainissement pour le compte de la Régie des Eaux Faucigny Glières (REFG), sur la RD 12 au droit du PR 37+310, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 14 avil 2025 au 30 avril 2025 PDF - 179.2 ko

Arrêté municipal 2025-057 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux d’élagage et d’abattage d’arbres, au droit du n° 1350 route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du jeudi 17 avril 2025 au mardi 22 avril 2025 PDF - 165.8 ko

Arrêté municipal 2025-058 portant interdiction de la baignade, du camping sauvage, des feux de camp et de plein air diurnes et nocturnes, de l’utilisation de réchauds et barbecues, de la pratique de la slackline, et réglementant le bivouac pour des motifs de sécurité, de protection de l’environnement et de préservation de la gestion pastorale dans le périmètre du lac de Lessy et sur le territoire de la commune de Glières-val-de-Borne PDF - 151 ko

Arrêté municipal 2025-059 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle chasse aux œufs au camping municipal de Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le lundi 21 avril 2025, de 10H00 à 19H00 PDF - 167.1 ko

Arrêté municipal 2025-060 réglementant temporairement la circulation sur le parking communal de la Place des Oisillons, les jours d’école (lundi, mardi, jeudi, vendredi), durant les horaires du matin de 08H15 à 08H35 et de l’après-midi de 15H55 à 16H30, pendant la période du 14 avril 2025 au 10 juin 2025 PDF - 130.9 ko

Arrêté municipal 2025-061 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de pose de poteaux pour le raccordement de la fibre optique en aérien, en bordure de voiries communales, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 10 mars 2025 au 29 mars 2025 PDF - 179.7 ko

Arrêté municipal 2025-062 portant permis de stationnement PDF - 154.9 ko

Arrêté municipal 2025-063 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement, en agglomération, sur la RD 12 du PR 36+516 au PR 36+ 580, à l’occasion des travaux de réfection de toiture, au droit du n° 506 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand - commune de Glières-Val-De-Borne, du 28 avril 2025 au 06 juin 2025 PDF - 159.3 ko

Arrêté municpal 2025-064 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de création de longrines de ponts, chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 19 avril 2025 au 02 mai 2025. Prolongation de l’arrêté municipal n° 2025-045 PDF - 122.8 ko

Arrêté municipal 2025-065 Portant réglementation temporaire de la circulation sur la RD12 du PR 38+800 au PR 38+933, en agglomération, à l’occasion des travaux de lavage du mur de soutènement pour le compte du Conseil départemental de Haute Savoie, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 28 avril 2025 au 09 mai 2025 PDF - 168.5 ko

Arrêté municipal 2025-066 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux ponctuels de sondages pénétrométriques et à la pelle mécanique – au cœur du village de Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, dans la zone comprise entre la place de la mairie et le foyer rural, le 23 avril 2025 PDF - 173.4 ko

Arrêté municipal 2025-015 portant permission de stationnement pour un camion de déménagement, au droit du n°387 rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, commmune de Glières-Val-de-Borne, la mardi 28 janvier 2025 PDF - 168.7 ko

Arrêté municipal 2025-018 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de consolidation du talus aval à la chaussée, dans le secteur de Tremblay - route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 03 février au 14 février 2025 PDF - 163.7 ko

Arrêté municipal 2025-029 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de démontage d’un chalet sur la parcelle cadastrée AL-107, au droit du n°91 rue des Vernets à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 04 mars au 07 mars 2025 PDF - 165.4 ko

Arrêté municipal n° 2025-038 Portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte de la société Circet, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 20 mars 2025 au 03 avril 2025. PDF - 209 ko

Arrêté municipal n° 2025-037 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour le compte de Circet, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n° 12 (RD 12) à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 19 mars 2025 au 27 juin 2025. PDF - 336 ko

Arrêté municipal 2025-001 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de tirage et de raccordements de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH, sur l’ensemble des routes communales et de la route départementale de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, du 06 janvier 2025 au 06 avril 2025 PDF - 173.6 ko

Arrêté municipal 2025-002 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de 6 cadres et tampons Orange au profit de Circet (sous-traitant fibre optique), rue Michel Carquillat, route des Lignières, rue de l’Eglise, rue Saint François de Sales, à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne du 20 janvier au 25 janvier 2025 PDF - 164.2 ko

Arrêté municipal 2025-004 portant restriction de la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane, sur les routes communales et la route départementale n°12, commune de Glières-Val-de-Borne, du 13 janvier au 12 avril 2025 PDF - 182.9 ko

Arrêté municipal 2025-005 portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public communal, parcelle cadastrée 0A-204 - chemin du Borne à Entremont, à l’occasion des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant pour le compte du Syane, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n°12 à Entremont, commune de Glières-val-de-Borne, du 13 janvier au 31 juillet 2025 PDF - 297.4 ko

Arrêté municipal 2025-024 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’inspection télévisée du réseau d’eaux pluviales existant, route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le jeudi 20 février 2025 de 08h à 17h00 PDF - 161.8 ko

Arrêté municipal 2025-023 portant autorisation exceptionnellle de circulation au poids lourds grumiers de l’entreprise SARL Gervais Transports, dont le PTAC est supérieur ou égal à 19 tonnes, sur la route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 24 février 2025 au 28 mars 2025 PDF - 160.9 ko

Arrêté municipal 2025-007 réglementant la circulation des véhicules et des piétons sur le chemin de Norcières à Entremont, commune de Glières-avl-de-Borne, du 1er décembre au 15 avril de chaque année PDF - 155.5 ko

Arrêté municipal 2025-025 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", destinée à la vente de produits alimentaires locaux, le dimanche 23 février 2025, de 08h à 14h, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 193.4 ko

Arrêté municipal 2025-013 portant interdiction de circulation et de stationnement à l’occasion de l’abattage d’arbres en bordure du chemin rural de Cocogne, route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 28 janvier 2025 PDF - 162.5 ko

Arrêté municipal 2025-014 portant levée sur l’interdiction de circulation aux véhicules de plus de 12 tonnes sur le chemin empierré des Sérès à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 105.5 ko

Arrêté municipal 2025-011 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", destinée à la vente de produits alimentaires locaux, le dimanche 26 janvier 2025, de 08h à 14h, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 186.7 ko

Arrêté municipal 2025-016 portant autorisation exceptionnelle de circulation aux poids-lourds grumiers de l’entreprise SARL GERVAIS Transports, dont le PTAC est supérieur ou égal à 19 tonnes, sur la route de Morat à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 27 janvier 2025 au 07 février 2025 PDF - 166.8 ko

Arrêté municipal 2025-017 portant permis de dépôt de bois sur le domiane public PDF - 253 ko

Arrêté municipal 2025-019 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de remplacement de la borne électrique, au droit du n°652 route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 10 février au 21 février 2025 PDF - 159.1 ko

Arrêté municipal 2025-020 portant permission de stationnement, au droit du n°37, place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le mardi 25 février 2025 PDF - 139.6 ko

Arrêté municipal 2025-012 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’implantation d’une terrasse non couverte attenante au restaurant "Le Passe Montagne", à l’alpage de Lessy, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 205.7 ko

Arrêté municipal 2025-047 Portant autorisation de l’occupation temporaire du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité par l’APE Petit Bornand à l’occasion d’une manifestation festive, place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 05 avril 2025 PDF - 181 ko

Arrêté municipal 2025-021 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux ponctuels de carottages et prélèvements d’enrobé pour caractérisation amiante sur la route des Vernets à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 24 février 2025 PDF - 165.1 ko

Arrêté municipal 2025-022 portant restriction de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de raccordement de la fibre optique dans une chambre existante, dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane, au droit du n°101, route de La Douane à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 17 février 2025 au 18 février 2025 PDF - 176 ko

Arrêté municipal 2025-026 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de réparation d’une glissière de sécurité, route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 19 février 2025 et le 28 février 2025 PDF - 156.8 ko

Arrêté municipal 2025-027 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de pose d’un garde-corps, route de Cenise, commune de Glières-Val-de-Borne, entre le 19 février 2025 et le 28 février 2025 PDF - 157.5 ko

Arrêté municipal 2025-028 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation sportive du Ski-Club de Petit Bornand à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, place des Oisillons, le samedi 15 mars 2025 PDF - 189.1 ko

Arrêté municipal 2025-045 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de création de longrines de ponts, chemin du Champey à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 1er avril 2025 au 18 avril 2025 PDF - 165.3 ko

Arrêté municipal 2025-044 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion de la réalisation des travaux d’aménagements paysagers du parking et des abords du centre culturel, place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 1er avril 2025 au 30 avril 2025 - Prolongation de l’arrêté municipal 2024-150 PDF - 130.6 ko

Arrêté municipal 2025-030 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de pose d’une canalisation d’assainissement, chemin du Champey, au droit du centre culturel - Place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 06 mars 2025 au 14 mars 2025 PDF - 168 ko