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Arrêtés

Documents joints

Arrêté municipal 2024-081 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route de Puze à l’occasion de la fête annuelle du village à Petit Bornand, le dimanche 14 juillet 2024 PDF - 161.6 ko

Arrêté municipal 2024-023 réglementant la circulation lors des travaux de reprise d’enrochement de digue au droit de n°333, route de le Douane à Entremont, du 25 mars au 29 mars 2024 PDF - 146.2 ko

Arrêté municipal 2024-005 réglementant la circulation lors des travaux nécéssitant l’abattage et l’élagage d’arbres en bordure de la route des Sambuis à Petit Bornand, du lundi 05 février au vendredi 16 février 2024 PDF - 142.4 ko

Arrêté municipal 2024-035 réglementant la circulation de tous les véhicules circulant sur la RD12, à l’occasion des travaux de marquage au sol - traçage de la ligne médiane et des passages piétons en résine gravillonée - dans la traversée de l’agglomération d’Entremont, du 15 au 26 avril 2024 PDF - 147.8 ko

Arrêté municipal 2024-080 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association Fête à P’tit Bo, pour l’organisation d’une brocante/vide grenier, le dimanche 14 juillet 2024 PDF - 172.2 ko

Arrêté municipal 2024-004 interdisant la circulation sur le chemin des Bossons à Petit bornand, lors des travaux de raccordement au réseau d’assainissement collectif d’une propriété privée, du 30 janvier au 16 février 2024 PDF - 136.5 ko

Arrêté municipal 2024-001 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre d’une vente de gâteaux le dimanche 07 janvier 2024, de 08h à 13h, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 1.8 Mo

Arrêté municipal 2024-006 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement des réseaux EU et EP au collecteur existant, chemin du Champey à Entremont, du 07 février au 17 février 2024 PDF - 143.3 ko

Arrêté municipal 2024-084 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public a l’association "Les Flèches du Jalouvre", dans le cadre d’un repas organisé par l’association, le samedi 20 juillet 2024, de 10H à 22H, sur l’espace communal à proximité des terrains de tennis, route de l’Eglise à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne. PDF - 168.2 ko

Arrêté municipal 2024-003 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre" pour la vente de produits locaux, le dimanche 28 janvier 2024, de 08 à 14h, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 143.5 ko

Arrêté municipal 2024-036 réglementant la circulation lors de l’activité vélo par l’école publique Tom Morel, du 29 avril au 05 juillet 2024 de 10h à 10h45 et de 14h45 à 15h30 PDF - 136.1 ko

Arrêté municipal 2024-032 portant dérogation de circulation aux agents communaux des services tehniques de Glières-Val-de-Borne, MM. Fabien DUCOUT et David RONDREUX, sur la route de Termine à Petit Bornand, du mardi 02 avril au 17 mai 2024 PDF - 135.2 ko

Arrêté municipal 2024-031 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon défectueux pour l’opérateur Orange, sur la RD12, en agglomération au PK 31+497 à Entremont et au PK 37+330 à Petit Bornand, du 15 avril au 26 avril 2024 PDF - 158.2 ko

Arrêté municipal 2024-007 affectant la salle des "Petits Lutins", sise 101, route de la Douane à Entremont PDF - 110.3 ko

Arrêté municpal 2024-008 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de caottage de chaussée et de prélèvements pour analyse d’amiante et HAP, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, du 19 février au 03 mars 2024 PDF - 153.8 ko

Arrêté municipal 2024-011 réglementant la circulation lors des travaux de déplacement d’ouvrage avec terrassement, chemin du Chambaudian à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 04 mars au 13 mars 2024 PDF - 141.5 ko

Arrêté municipal 2024-010 portant autorisation du domaine public à "L’Echo du Jalouvre", dimanche 25 février 2024 de 08h à 14h, dans le cadre d’une vente de produits locaux PDF - 146.2 ko

Arrêté municipal 2024-012 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement d’un appareil défectueux dans un transformateur installé sur un poteau électrique, route de Lortier à Entremont le 05 mars 2024 de 09h à 12h et de 13h45 à 17h PDF - 137.4 ko

Arrêté municipal 2024-013 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie du 80ème anniversaire de la mort du Lieutenant Tom Morel, route de La Résistance à Entremont - commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 09 mars de 17h30 à 20h PDF - 137.7 ko

Arrêté municipal 2024-014 réglementant la circulation lors des travaux de reprise de la conduite AEP sur le chemin communal desservant le réservoir de La Puya, rue Guillaume Fichet à Petit Bornand, du 04 mars au 20 avril 2024 PDF - 177.2 ko

Arrêté municipal 2024-015 réglementant la circulation, lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon Orange, route de La Douane, en agglomération, entre le PK 30+675 et le PK 31+162, à Entremont PDF - 145.9 ko

Arrêté municipal 2024-016 interdisant à titre temporaire, la circulation des véhicules à l’occasion de la cérémonie du 80ème anniversaire de la mort du Lieutenant Tom Morel, entre le PK 31+162 et le PK 31+550, en agglomération à Entremont, le samedi 09 mars de 18h45 à 19h30 PDF - 134.5 ko

Arrêté municipal 2024-034 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise des parapets du pont de la Mouille, en agglomération, route de la Mouille à Entremont, du 18 avril au 19 avril 2024 PDF - 155.5 ko

Arrêté municipal 2024-017 réglementant la circulation lors des travaux de reprise ponctuelle des enrobés, en agglomération, sur la route de Termine à Petit Bornand, du 18 mars au 21 mars 2024 PDF - 133.1 ko

Arrêté municipal 2024-018 réglementant la circulation lors des travaux de reprise des accotements de la route des anciens Evaux, côté Petit Bornand, du 25 mars au 29 mars 2024 PDF - 136.3 ko

Arrêté municipal 2024-019 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle chasse aux oeufs au camping municipal de Petit Bornand, le lundi 1er avril 2024 de 10h à 18h PDF - 187.7 ko

Arrêté municipal 2024-020 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de rabotage et de mise en enrobés définitive, route Tom Morel et route de la Douane, en agglomération, à Entremont, du 18 mars au 29 mars 2024 PDF - 153.3 ko

Arrêté municipal 2024-141 portant réglementation de l’autorisation de l’occupation temporaire du domaine public à l’association Fête à P’tit Bo, à l’occasion du marché de Noël, le dimanche 1er décembre 2024 PDF - 178.9 ko

Arrêté municipal 2024-079 réglementant la circulation et le stationnement lors des travau xde génie civil dans le cadre du raccordement d’une habitation au réseau de télécommunication pour le compte de l’opérateur Orange, chemin de la Côte à Entremont, à compter du 08 juillet jusqu’au 19 juillet 2024 PDF - 148.6 ko

Arrêté municipal 2024-021 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de modification de traversée et pose de collecteur d’eaux pluviales, dans le secteur de Tremblay, route de Morat, du 18 mars au 29 mars 2024 PDF - 150.3 ko

Arrêté municipal 2024-022 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’inspection télévisée du réseau d’eaux pluviales existant, secteur Saxias, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, le vendredi 22 mars 2024 de 08h à 17h PDF - 258.3 ko

Arrêté municipal 2024-033 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de reprise des parapets du pont du chef-lieu, en agglomération, route de la Résistance à Entremont, du 15 avril au 18 avril 2024 PDF - 156.3 ko

Arrêté municipal 2024-151 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion d’une vente de gâteaux, en journée, sur le parking du City stade à Entremont - commune de Glières-Val-de-Borne, au profit de l’Association des Parents d’Elèves d’Entremont (APEE), du jeudi 19 décembre 2024 au dimanche 22 décembre 2024 PDF - 183.1 ko

Arrêté municipal 2024-024 portant restriction de la circulation sur la route de Termine à Petit Bornand du 02 avril au 17 mai 2024 PDF - 172.6 ko

Arrêté municipal 2027-026 réglementant la circulation lors des travaux de pose de bordures granit et de création de regards d’eaux pluviales, route Tom Morel à Entremont PDF - 151 ko

Arrêté municipal 2024-027 réglementant la circulation à l’occasion de la commémoration du 80ème aniversaire des combats des Glières, au monument des Fusillés, rue des Vernets à Petit Bornand, le samedi 06 avril 2024, à compter de 13h45 PDF - 133.3 ko

Arrêté municipal 2024-028 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation festive du Ski-Club de Petit Bornand à Entremont, Place des Oisillons, le samedi 06 avril 2024 PDF - 201.1 ko

Arrêté municipal 2024-029 portant dérogation temporaire à l’arrêté préfectoral n°324 DDASS/2007 du 26 juillet 2007 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage PDF - 119.2 ko

Arrêté municipal 2024-030 portant dérogation à M. Loïc LAIB, apiculteur, sur la route de Termine à Petit Bornand du mardi 02 avril au vendredi 17 mai 2024 PDF - 133.5 ko

Arrêté municipal 2024-037 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la manifestation festive, place des oisillons à Entremont, du vendredi 31 mai à 19h au dimanche 02 juin 2024 à 19h PDF - 205.7 ko

Arrêté municipal 2024-038 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de la traditionnelle vente de muguet, place du Jalouvre à Petit Bornand, le mercredi 1er mai 2024, de 08h à 14h PDF - 192.3 ko

Arrêté municipal 2024-039 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’APEE, à l’occasion d’une vente de fleurs sous la grenette - place des Oisillons à Entremont, le lundi 06 mai 2024 de 17h à 19h PDF - 161.4 ko

Arrêté municipal 2024-040 portant dérogation de circulation aux camions de l’entreprise POCHAT MACONNERIE, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit bornand, le lundi 22 avril 2024 entre 10h et 12h PDF - 145.4 ko

Arrêté municipal 2024-041 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, dans le cadre d’une manifestation festive - chemin du borne à Entremont, du vendredi 26 avril à 08h au lundi 29 avril 2024 à 18h PDF - 192.2 ko

Arrêté municipal 2024-042 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de réparation d’un muret aval, au n° 1000, route des Lignières à Petit Bornand, du 02 mai au 17 mai 2024 PDF - 154.7 ko

Arrêté municipal 2024-044 portant sur la réglementation de la circulation lors des travaux de reprise des accotements de la route des Anciens Evaux, côté Petit-Bornand - Glières-Val-de-Borne du 30/04 au 01/05 de 20h à 06h. PDF - 133.2 ko

Arrêté municipal 2024-043 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion des travaux de prélèvements pour analyse d’amiante et HAP, du PK 38+000 au PK 38+273, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, du 06 mai au 17 mai 2024 PDF - 161.2 ko

Arrêté municipal 2024-078 portant interdiction permanente de circulation des véhicules à moteur, y compris les véhicules 4x4, sur le chemin du Villard à Petit Bornand PDF - 137.5 ko

Arrêté municipal 2024-045 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 79ème anniversaire de la victoire du 08 mai 1945, au monument aux morts - place de la mairie à Petit Bornand, le mercredi 08 mai 2024 à compter de 09h45 PDF - 129.5 ko

Arrêté municipal 2024-046 régelemnatnt la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 79ème anniversaire de la victoire du 08 mai 1945, route de la Résistance à Entremont, le mercredi 08 mai 2024 à partir de 10h45 PDF - 132.1 ko

Arrêté municipal 2024-047 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’Association des Parents d’Elèves d’Entremont (APEE), pour l’organisation d’une manifestation, le dimanche 26 mai 2024 de 08h à 12, place du Jalouvre - Petit Bornand PDF - 144.9 ko

Arrêté municipal 2024-138 réglementant la circulation lors des travaux de purge de chaussée et de reprises localisées en enrobé, route des Granges neuves à Entremont, du 14 novembre au 22 novembre 2024 PDF - 158.8 ko

Arrêté municipal 2024-137 réglementant la irculation et le stationnement lors des travaux de chemisage de la canalisation des eaux usées et de tests d’étanchéité, dans la zone comprise entre le PK31+100, route de la Douane et le PK31+550 route Tom Morel à Entremont, le mardi 19 novembre 2024 PDF - 172.9 ko

Arrêté municipal temporaire 2024-099 Portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public à l’occasion des travaux de confortement des berges de l’Overan et du Borne PDF - 300.1 ko

Arrêté municipal 2024-048 réglementant la circulation lors des travaux de réparations de l’écoulement des eaux pluviales, impasse Guillaume Fichet à Petit Bornand, du 15 mai au 20 mai 2024 PDF - 149.6 ko

Arrêté municipal 2024-051 portant dérogation de circulation aux camions de l’entreprise Thônes Béton, dont le PTAC est supérieur ou égal à 3.5 tonnes, sur la route de Termine à Petit Bornand, le vendredi 17 mai 2024 entre 12h et 18h PDF - 134.5 ko

Arrêté municipal 2024-050 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux de reprofilage de la voirie, de finitions et de mise en enrobés, chemin du borne à Entremont, du mardi 21 mai au vendredi 31 mai 2024 PDF - 153.1 ko

Arrêté municipal 2024-049 portant permis de stationnement, parcelle cadastrée 0A sections n°204 et 1037, chemin du Borne, du mardi 21 mai au 31 mai 2024 inclus PDF - 265.2 ko

Arrêté municipal 2024-052 portant interdiction permanente de circulation des véhicules à moteur, y compris les véhicules 4x4, sur le chemin situé entre les chalets de Mayse et les chalets d’alpage de Lessy PDF - 151.8 ko

Arrêté municipal 2024-053 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement d’un transformateur défectueux sur un poteau électrique, route de Puze à Petit Bornand, les 28 et 29 mai 2024 PDF - 147.8 ko

Arrêté municipal 2024-055 portant réglementation du stationnement et de la circulation en zone agglomération de la commune de Glières-Val-de-Borne, à l’occasion du Critérium du Dauphiné 2024 - _ème étape : Thônes - Plateau des Glières - le dimanche 09 juin 2024 PDF - 144.3 ko

Arrêté municipal 2024-056 portant réglementation du stationnement et de la circulation au Plateau des Glières à l’occasion du Critérium du Dauphiné 2024 - 8ème étape : Thônes - Plateau des Glières - le dimanche 09 juin 2024 PDF - 145.8 ko

Arrêté municipal 2024-054 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", à l’occasion d’un concours de pétanque sur l’ancien stade, route de Puze à Petit Bornand, le samedi 15 juin 2024 PDF - 188.9 ko

Arrêté municipal 2024-136 portant prorogation de l’arrêté n°2024-108 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de raccordement des eaux pluviales du lotissement "Les Fioux", route de Termine à Petit Bornand, du 16 novembre au 22 novembre 2024 PDF - 145.2 ko

Arrêté muncipal 2024-057 portant réglementation restrictive de la circulation, occupation du domaine public et mesures spécifiques de sécurité, à l’occasion de la manifestation festive - place des Oisillons à Entremont, du vendredi 31 mai à 19h au dimanche 02 juin 2024 à 19h PDF - 150.4 ko

Arrêté municipal 2024-058 interdisant toute circulation lors des travaux de viabilité de la piste forestière des Auges, du 03 juin au 21 juin 2024 PDF - 119.3 ko

Arrêté municial 2024-059 interdiant la circulation lors des travaux de viabilité du chemin au Plateau des Glières de Chez Régina à la Ferme Bastard, du 03 juin au 07 juin 2024 PDF - 118.9 ko

Arrêté municipal 2024-060 interdiant la circulation lors des travaux de viabilité de La Ville à l’alpage de Mayse, du 10 juin au 28 juin 2024 PDF - 116.5 ko

Arrêté municipal 2024-061 réglementant la circulation, route de Termine, à l’occasion d’une manifestation festive le samedi 15 juin 2024, de 08 à 21h PDF - 127.2 ko

Arrêté municipal 2024-135 réglementant la circulation lors des travaux d’extension du réseau d’assainisssemnt pour le compte de la Régie des Eaux Faucigny Glières (REFG), chemin rural de Chatubras à Petit Bornand, du 18 novembre au 20 décembre 2024 PDF - 152.8 ko

Arrêté municipal 2024-064 réglementant la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre FTTH, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, secteur Petit Bornand, routes communales y compris sur la route des Vieux Evaux, et route départementale, du 13 juin au 31 juillet 2024 PDF - 160.2 ko

Arrêté municipal 2024-065 portant autorisation du domaine public, dans le cadre des travaux de construction de la Maison d’Assistance Maternelle PDF - 165.2 ko

Arrêté municipal 2024-066 portant réglementation restrictive de la circulation, de l’occupation temporaire du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité à l’occasion d’une manifestation festive "Fête de la musique", le samedi 22 juin 2024, place des Oisillons à Entremont PDF - 179.1 ko

Arrêté municipal 2024-067 portant réglementation du stationnement et de la circulation au Plateau des Glières, sur le territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, à l’occasion du relais de la Flamme Olympique, le dimanche 23 juin 2024 PDF - 147 ko

Arrêté municipal 2024-068 réglementant la circulation lors des travaux de rehausse de chambre Orange, au droit du PK37+770, rue Michel Carquillat à Petit Bornand PDF - 151.6 ko

Arrêté municipal 2024-069 portant réglementation restrictive de la circulation, de l’occupation du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité à l’occasion d’une manifestation festive "Fête de la musique", le vendredi 21 juin 2024 sur le parking de France Services à Entremont PDF - 171.9 ko

Arrêté municipal 2024-070 portant autorisation de l’occupation temporaire du domaine public et des mesures spécifiques de sécurité à l’occasion du festival des Musiques du Faucigny, le dimanche 30 juin 2024 sur le parking des Vernets (ex-patinoire) à Petit Bornand PDF - 161.3 ko

Arrêté municipal 2024-071 interdisant la circulation lors des travaux de viabilité du chemin de La Ville à l’alpage de Mayse du 10 juin au 05 juillet 2024 PDF - 111.8 ko

Arrêté municipal 2027-072 intedisant la circulation lors des travaux de viabilité du chemin de l’alpage de Mayse à l’alpage de Lessy du 10 juin au 05 juillet 2024 PDF - 121.6 ko

Arrêté municipal 2024-073 réglementant la circulation lors des travaux de reprises des enrobés de voirie, chemin du Pré aux Dones à Entremont, du 1er juillet au 05 juillet 2024 PDF - 140.1 ko

Arrêté municipal 2024-074 portant autorisation temporaire d’occupaation du domaine public à l’Association des Parents d’Elèves (APE), pour l’organisation de la fête de l’école Guillaume Fichet, du vendredi 28 juin à 19h au samedi 29 juin 2024 à 01h PDF - 141.3 ko

Arrêté municipal 2024-077 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, à l’occasion d’un tournoi de pétanque, sur le parking de La Jode à Petit Bornand, le samedi 06 juillet 2024 de 08h à 18h PDF - 154.1 ko

Arrêté municipal 2024-083 Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à l’association des Parents d’Elèves (APE), pour une animation au camping municipal. PDF - 145.9 ko

Arrêté municipal 2024-082 portant permis de stationnement PDF - 218.2 ko

Arrêté municipal 2024-085 portant permis de stationnement et autorisation de vente au déballage PDF - 155.6 ko

Arrêté municipal 2024-086 réglementant la circulation de tous les véhicules circulant sur la RD12 à l’occasion des travaux de marquage au sol des arrêts de bus, du 15 juillet au 31 juillet 2024, pour le compte de la société de transport en commun Proximiti, dans la traversée de la commmune de Glières-Val-de-Borne PDF - 159.5 ko

Arrêté municipal 2024-087 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l’organisation de séances de yoga à la grenette - place des Oisillons à Entremont, le mercredi 17 juillet, le jeudi 18 juillet et le vendredi 19 juillet 2024 de 18h à 20h PDF - 176.7 ko

Arrêté municipal 2024-088 portant permis de stationnement PDF - 143.2 ko

ARRÊTE MUNICIPAL 2024-089 Réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux ponctuels de carottages et prélèvements d’enrobé pour essais HAP sur la route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le 25 juillet 2024 de 08H00 à 17H00. PDF - 5.3 Mo

Arrêté municipal 2024-113 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de confortement du mur de soutènement, chemin du Villard à Petit Bornand, du 23 septembre au 04 octobre 2024 PDF - 157.5 ko

Arrêté municipal 2024-090 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public relative à une manifestation festive de type "cafés éphémères", place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, les dimanches 11 et 25 août 2024 de 12H à 20H PDF - 9.1 Mo

Arrêté municipal 2024-091AA Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public relative à une manifestation festive de type "cafés éphémères", à l’aire de pique-nique de le Pépinière route de Puze à Petit-Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le dimanche 18 août 2024 de 12H à 20H PDF - 209.9 ko

Arrêté municipal 2024-092 Portant permis de stationnement et autorisation de vente au déballage au camping "les Marronniers" route de l’Eglise à Petit-Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, le samedi 24 août 2024 de 18H à 22H. PDF - 6.2 Mo

Arrêté municipal 2024-093 Réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux ponctuels de carottages géotechniques - au droit du n°431 route de la Mouille à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, le 13 août 2024 de 08H00 à 17H00 PDF - 5.3 Mo

Arrêté municipal 2024-094 Octroyant une autorisation de stationnemennt sur le domaine public, en amont et en aval des n°900 et 902 route de Morat à Petit-Borand, commune de Glières-Val-de-Borne. PDF - 514.5 ko

Arrêté municipal 2024-095 portant sur la permission de stationner au droit du n°718, route de l’Eglise PDF - 162.2 ko

Arrêté municipal 2024-096 portant la réglementation de la circulation lors des travaux de la réfection de la toiture, au n°718 rte de l’Eglise, du 02 septembre au 01 octobre 2024 PDF - 162.3 ko

Arrêté municipal 2024-098 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du festival Arvi’Potes, place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du jeudi 29 août 2024 à 08H jusqu’au dimanche 01 septembre 2023 à 18H. PDF - 281.9 ko

Arrêté municipal 2024-100 Portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public à l’association MAM « Entre petits » de Petit Bornand, pour une participation à une soirée-animation avec vente de boissons au camping municipal, le samedi 24 août 2024 de 17H à 23H. PDF - 179 ko

Arrêté municipal 2024-098A Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du festival Arvi’Potes, place des Oisillons à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du jeudi 29 août 2024 à 08H jusqu’au dimanche 01 septembre 2024 à 18H. PDF - 305.7 ko

Arrêté municipal 2024-101 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de confortement de chaussée, en agglomération, route des Saisons à Petit Bornand, le 06 septembre 2024 PDF - 146.9 ko

Arrêté municipal 2024-156 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association USEP Ecole Guillaume Fichet, pour l’organisation d’une manifestation, le dimanche 12 janvier 2025 PDF - 169.2 ko

Arrêté municipal 2024-102 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de conformtement de chaussée, en agglomération, route des saisons à Petit Bornand, du 09 septembre au 13 septembre 2024 PDF - 148.6 ko

Arrêté municipal 2024-103 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement électrique, route de Beffay à Petit Bornand PDF - 145.7 ko

Arrêté municipal 2024-104 réglementant la circulation lors de la manifestation sportive organisée par le Groupe scolaire Guillaume Fichet, sur l’aire de retournement et le parking du stade, route de Puze à Petit Bornand, le mercredi 18 septembre 2024, de 08h à 12h PDF - 131.1 ko

Arrêté municipal 2024-105 portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux de pose d’enrochement pour soutènement d’accotements de voirie, rue Saint François de Sales à Petit Bornand, du 11 au 18 septembre 2024 PDF - 155.6 ko

Arrêté municipal 2024-108 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de raccordement des eaux pluviales du lotissement Les Fioux, route de Termine à Petit Bornand, du 16 septembre au 15 novembre 2024 PDF - 166.8 ko

Arrêté municipal 2024-107 portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux de reprises localisées, route des Saisons à Petit Bornand, du 16 septembre au 20 septembre 2024 PDF - 147.8 ko

Arrêté municipal 2024-106 portant réglementation temporaire de la circulation à l’ocasion des travaux de confortement de la berge, en rive gauche du Borne, sous maitrise d’oeuvre du SM3A, chemin des Courtilliers à Entremont, du 09 septembre au 31 octobre 2024 PDF - 158.7 ko

Arrêté municipal 2024-109 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement électrique, au 145 route de Domptaz à Petit Bornand, du 16 septembre au 27 septembre 2024 PDF - 147.6 ko

Arrêté municipal 2024-110 réglementant la circulation lors des travaux de réparation d’une plaque Télécom défectueuse, route de la Douane, au PK 30+378 à Entremont, du 17 septembre au 20 septembre 2024 PDF - 154.9 ko

Arrêté municipal 2024-134 réglementant la circulation et le stationnement lors des travaux d’extension du réseau d’assainissement pour le compte de la Régie des Eaux Faucigny Glières (REFG), sur la RD12 au droit du PR 37+310, rue Michel Carquillat à Petit Bornand, du 18 novembre au 20 décembre 2024 PDF - 169.7 ko

Arrêté municipal 2024-111 autorisation exceptionnelle de circulation, route de Termine à Petit Bornand, commune de Gliéres-Val-de-Borne, le jeudi 19 septembre 2024, de 09h00 à 16h00 PDF - 125.8 ko

Arrêté municipal 2024-112 réglementant la circulation lors de l’activité vélo organisée par l’école primaire publique Tom Morel PDF - 141.7 ko

Arrêté municipal 2024-114 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de revêtement d’un enduit bi-couche gravillonné, route des Saisons à Petit Bornand, du 25 septembre au 30 septembre 2024 PDF - 153.6 ko

Arrêté municipal 2024-115 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement électrique, route de Beffay à Petit Bornand du 23 septembre au 30 septembre 2024 PDF - 148.3 ko

Arrêté municipal 2024-116 réglementant la circulation lors des travaux de raccordement électrique, route de Beffay à Petit Bornand, du 1er octobre au 10 octobre 2024 PDF - 148.8 ko

Arrêté municipal 2024–117 De police de la circulation, à l’occasion des opérations de maintenance de l’entreprise Guy Chatel relatives à la signalisation lumineuse tricolore, routes de la Résistance, de la Douane, Tom Morel et chemin du Plan Dessus à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 01 octobre 2024 au 30 septembre 2025. PDF - 161.4 ko

Arrêté municipal 2024–118 Portant restriction de la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant dans le cadre du déploiement de la fibre optique Syane, sur les routes communales et la route départementale n° 12 à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, du 02 octobre 2024 au 30 novembre 2024. PDF - 198.6 ko

Arrêté municipal 2024-119 réglementant la circulation et le stationnement lors de la manifestation sportive organisée par l’école publique Tom Morel, le vendredi 11 octobre 2024 PDF - 140.8 ko

Arrêté municipal 2024-128 réglementant la circulation lors des travaux de réparation d’une plaque Orange défectueuse, au droit du n°944 route de la Douane à Entremont, commune de Glières-Val-de-Borne, durant 1 journée entre le 28 octobre et le 05 novembre 2024 PDF - 159.7 ko

Arrêté municipal 2024-120 portant autorisation temporaire de stockage de blocs d’enrochement sur le parking au lieu-dit La Jode, à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 07 octobre au 18 octobre 2024 PDF - 205.4 ko

Arrêté municipal 2024-121 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’Association Communale des Chasses Agréées (ACCA) de Petit Bornand, dans le cadre de l’installation d’une chambre froide, à l’arrière des entrepôts communaux au n°1050, rue Guillaume Fichet à Petit Bornand PDF - 153.4 ko

Arrêté municipal 2024-124 portant restriction de la circulation à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte de TDF/CIRCET, dans le cadre du déploiement de la fibre optique PDF - 176.2 ko

Arrêté municipal 2024-123 réglementant la circulation lors des travaux de rehausse de chambre télécommunication, en agglomération, au droit de la RD12 du PR37+700 au PR37+797, rue Michel Carquillat à Petit Bornand PDF - 169.1 ko

Arrêté municipal 2024-125 portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public à l’occasion des travaux de mise en oeuvre du génie végétal en accotements des rivières de l’Overan et du Borne PDF - 283.4 ko

Arrêté municipal 2024-155 réglementant la circulation lors des travaux de remplacement de cadre et de tampon Orange, au n°1180 route de Michel Carquillat, au PK 37+700, à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 156.9 ko

Arrêté municipal 2024-126 portant réglementation temporaire de la circulation à l’occasion des travaux de mise en oeuvre de génie végétal, en rive gauche du Borne, sous maîtrise du SM3A, chemin des Courtilliers à Entremont, du 04 au 29 novembre 2024 PDF - 165.7 ko

Arrêté municipal 2024-127 portant autorisation temporaire du domaine public à l’APE de Petit Bornand pour l’organisation d’une manifestation festive le dimanche 10 novembre 2024 de 07h à 13h PDF - 164.9 ko

Arrêté municipal 2024-129 réglementant la circulation pour des travaux de tirage et de raccordement de câbles sur le réseau existant souterrain et aérien, dans le cadre du déploiement de la fibre optique FTTH, sur le territoire de la commune de Glières-val-de-Borne, secteur Petit Bornand, routes communales y compris sur la route des vieux evaux, et route départementale, du 29 octobre 2024 au 30 novembre 2024 PDF - 174.6 ko

Arrêté municipal 2024-130 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’association "L’Echo du Jalouvre", pour la vente de produits locaux, le dimanche 17 novembre 2024, de 08h à 14h, sur la place du Jalouvre à Petit Bornand PDF - 169.8 ko

Arrêté municipal 2024-132 réglementant la circulation à l’occasion de la cérémonie de commémoration de l’Armistice du 11 novembre 1918, route de la Résistance à Entremont, le lundi 11 novembre 2024, à compter de 09h15 PDF - 125.8 ko

Arrêté municipal 2024-133 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion de la cérémonie de la commémoration du 11 novembre 1918, place de la mairie à Petit Bornand, le lundi 11 novembre 2024, à compter de 10h15 PDF - 128.9 ko

Arrêté municipal 2024-142 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la route de Puze, à l’occasion du marché de Noël à Petit Bornand, le dimanche 1er décembre 2024 PDF - 169.2 ko

Arrêté municipal 2024-140 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public, à l’occasion des travaux de sondages pressiométriques, sur le parking "Chez La Jode" à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne PDF - 165.6 ko

Arrêté municipal 2024-139 portant permis de dépôt de matériaux sur le domaine public à l’occasion des travaux de génie civil pour le compte du Syane/Sogetrel, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n°12 (RD12) à Entremont, du 18 novembre au 15 décembre 2024 PDF - 282.2 ko

Arrêté municipal 2024-143 portant prorogation de l’arrêté 2024-136 réglementant la circulation et le stationnement à l’occasion des travaux de raccordement des eaux pluviales du lotissement "Les Fioux", route de Termine à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, du 23 novembre au 29 novembre 2024 PDF - 154.6 ko

Arrêté municipal 204-144 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public à la société "Au Coeur de La Terre", dans la cadre de la vente de produits de fabrication en laine mohair, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, tous les dimanches de 08h à 13h, pendant la saison hivernale du 1er décembre 2024 jusqu’au 30 mars 2024 PDF - 177.9 ko

Arrêté municipal 2024-145 portant autorisation d’occupation permanente du domaine public par le GAEC "La Ferme du Borniand ", destinée à la vente de produits alimentaires locaux, place du Jalouvre à Petit Bornand, sur la commune de Glières-Val-de-Borne, tous les dimanches de 08h à 13h, à compter du 1er décembre 2024 jusqu’au 30 novembre 2025 PDF - 177.2 ko

Arrêté municipal 2024-146 portant autorisation d’occupation permanente du domaine public par l’entreprise KAYA Umit, destinée à l’activité de commerce de détail alimentaire fruits et légumes, place du Jalouvre à Petit Bornand, commune de Glières-Val-de-Borne, tous les dimanches de 08h à 13h, à compter du 1er décembre 2024 jusqu’au 30 novembre 2025 PDF - 186.4 ko

Arrêté municipal 2024-150 portant autorisation d’occupation du domaine public à l’occasion de la réalisation des travaux d’aménagements paysagers sur le parking, au droit du centre culturel, place de l’Abbaye à Entremont, commune de Glières-val-de-Borne, du 09 décembre 2024 au 31 mars 2025 PDF - 326.8 ko

Arrêté municipal 2024-152 portant prorogation de l’arrêté n°2024-122 réglementant la circulation à l’occasion des travaux de finitions et de remise en état de la voirie pour le compte du Syane/Sogetrel, dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur les routes communales et la route départementale n°12 à Entremont, commmmune de Glières-Val-de-Borne, du 16 décembre au 18 décembre 2024 inclus PDF - 180.6 ko

Arrêté municipal 2024-153 octroyant une autorisation temporaire de stationnement sur le domaine public du territoire de la commune de Glières-Val-de-Borne, à l’occasion des épreuves de coupe du monde de biathlon à Grand Bornand, du jeudi 19 décembre au dimanche 22 décembre 2024 PDF - 159.8 ko

Arrêté municipal 2024-154 portant interdiction de l’accès aux personnes non autorisées au parcours de santé, située sur la parcelle 0D n°1165 route de Puze à Petit Bornand, commune de Glières-val-de-Borne, en raison du risque avéré de chutes d’arbres ou de branches, à compter du 09 décembre 2024 jusqu’à la fin des travaux d’exploitation et de débardage des tiges PDF - 129.8 ko